Qui est la personne la plus suivie sur Instagram ? Cristiano Ronaldo. La 2ème ? Lionel Messi. La rivalité des deux footballeurs ayant marquée les années 2010 se poursuit désormais sur les réseaux sociaux. Leur présence sur ce podium illustre surtout l’image de marque qu’ont acquis les sportifs. L’expression « image de marque » n’est pas anodine. Elle invite donc à déposer à titre de marque les éléments qui composent l’image du sportif, à commencer par son nom et/ou son surnom.
Le nom patronymique est certes un droit de la personnalité inaliénable et imprescriptible mais il peut également faire l’objet d’un usage économique. Il peut être utilisé dans la vie des affaires et faire l’objet de conventions soumises au régime général des obligations. Cette seconde nature justifie que le nom patronymique puisse être déposé à titre de marque.
De nombreux athlètes ont déjà franchi le pas :
- Lionel Messi :
marque UE n°010181154
- Teddy Riner : Teddy Riner marque fraçaise n°4772742
- Victor Wembanyama : Wembanyama marque française n°4906203
Les initiales peuvent également faire l’objet d’un dépôt de marque :
(initiales de Kylian Mbappé) marque française n°4928151
(initiales de Roger Federer) marque UE n°006819395
Le patronyme utilisé à titre de marque se détache de la personne qui le porte et devient un droit de propriété industrielle distinct.
Pour une protection complète, comme évoqué, il est intéressant de déposer l’éventuel surnom de l’athlète. Celui-ci renforce le lien avec les fans. Il est aussi parfois plus distinctif et peut donc plus facilement faire l’objet d’un monopole.
- NOVAK DOKOVIC – NOLE (diminutif de Novak en Serbe) marque internationale n° 1091865
- CR7 (Initiales et numéro de maillot de Cristiano Ronaldo) marque UE n° 016809477
- COLD PALMER (surnom du joueur de football Cole Palmer en référence à sa célébration) marque UE n° 019120465
- Wemby (surnom du joueur de basket Victor Wembanyama) marque française n°4906218
Pourquoi réaliser ces dépôts de marque ?
- Valoriser sa réussite auprès des sponsors et équipementiers
La marque a une valeur intrinsèque. Dans le cas d’une marque patronymique, sa valeur est portée par la reconnaissance du porteur du nom.
Le nom patronymique du sportif est convoité par les sponsors et équipementiers. Ils cherchent à se faire accorder l’autorisation d’utiliser le nom à titre exclusif. Le sportif et son entourage doivent rester vigilant pour se réserver la possibilité d’utiliser le nom dans la vie des affaires / de le déposer à titre de marque.
Disposer d’une marque permet d’être propriétaire des droits liés à son nom et d’accorder des licences.
Cela peut par exemple éviter des déconvenues avec ses sponsors ou équipementiers (Roger Federer a bataillé avec Nike pour récupérer les droits liés au logo RF après son départ pour Uniqlo).
- Se prémunir contre des dépôts de tiers cherchant à tirer indument profit de la notoriété
Les noms patronymiques des sportifs intéressent également des tiers qui cherchent à tirer indument profit de leur notoriété.
Désormais, dans les sports les plus médiatisés, les jeunes prometteurs sont détectés et mis en lumière très tôt. Cela peut inciter des personnes peu scrupuleuses à déposer le nom d’une « pépite » en premier pour l’exploiter sans son accord ou le revendre. Neymar a par exemple dû batailler juridiquement contre un homme d’affaires portugais ayant déposé son nom à titre de marque en UE lorsque celui-ci brillait à Santos au Brésil.
La balance entre l’investissement lié à un dépôt de marque et le budget potentiel pour reprendre son nom plus tard dans sa carrière incite à anticiper la protection de son nom.
- Contrôler les exploitations commerciales de son nom
Les sportifs sont de plus en plus sensibles à l’exploitation de leur image. On peut penser à la volonté d’avoir un droit de regard de Kylian Mbappé sur les opérations de sponsoring de l’équipe de France ou à la conférence de presse durant laquelle Cristiano Ronaldo a retiré des bouteilles de Coca-Cola du pupitre.
Être titulaire d’une marque permet de réagir plus facilement à des exploitations commerciales non souhaitées via l’action en contrefaçon.
- Diversifier ses activités
Le dépôt d’une marque s’accompagne d’un projet d’exploitation commerciale. La vente de produits dérivés, goodies ou d’articles de sport semblent être les activités les plus évidentes lorsque l’on souhaite faire fructifier son image de sportif.
D’autres usages sont envisageables. Comment ne pas citer la réussite des baskets Jordan de Michael Jordan. Précurseur dans le rayonnement de son nom, il a désormais intégré le classement des 400 personnes les plus riches des Etats-Unis.
D’autres sportifs ont exploré des business plus originaux comme Antoine Dupont qui a ouvert sa maison d’enfance aux utilisateurs d’Airbnb.
En revanche, Usain Bolt curieusement à la traine, a été interdit de lancer un service de trottinettes en libre-service sous son nom du fait des marques antérieures BOLT.
En outre, déposer une marque permet d’anticiper l’après carrière de sportif professionnel.
- Protéger sa communauté sur les réseaux sociaux
De nombreux sportifs sont devenus des influenceurs. Leur compte leur permet d’entretenir un lien direct avec les fans, de contourner la communication des fédérations, des clubs, des partenaires commerciaux et des compétitions.
Les publications sponsorisées sur ces comptes constituent un revenu complémentaire pour les sportifs.
Dès lors, la protection de ces comptes est très importante. Or, les faux comptes se multiplient. Pour les faire supprimer via les procédures dédiées, posséder une marque se révèle efficace.
- Protéger son nom Internet
De même, être titulaire d’une marque permet d’initier des procédures de récupération de noms de domaine intégrant un nom patronymique telles que les procédures UDRP.
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Cette liste d’intérêts pour déposer son nom patronymique à titre de marque lorsque l’on évolue dans le milieu du sport professionnel n’est pas exhaustive.
Pour une protection optimale il convient de réfléchir à la stratégie de marque. Plusieurs facteurs doivent être pris en compte :
–> Détection et contournement d’éventuels obstacles (potentielles atteintes à des marques antérieurs / à des homonymes)
–> Signe à déposer (nom patronymique, surnom, logo…)
–> Produits et services à viser (en gardant à l’esprit que passé un délai de 5 ans suivant l’enregistrement, la marque devient soumise à obligation d’usage)
–> Titularité
Nos experts sont à votre disposition pour aborder ces différentes questions et établir les fondements juridiques de votre stratégie de marque.
Par Paul ANCEJO – CPI
