Nos Expertises
Valorisation & Stratégie Fiscale
Forts de notre expertise juridique exclusivement axée sur les marques et les noms de domaine, nous déterminons et réalisons des stratégies d’optimisation, de gestion et de défense de la valeur de ces droits de propriété industrielle.
Nous vous proposons un savoir-faire opérationnel et adapté à votre situation et à vos ambitions, permettant :
- L’analyse de l’environnement économique et concurrentiel de vos droits de propriété industrielle
- L’évaluation de la force juridique de vos droits (valeur intrinsèque, disponibilité juridique, capacité de réaction…)
- Le renforcement de l’assise juridique de votre protection en cohérence avec votre activité, votre positionnement et votre développement
- Le choix des outils, démarches et mécanismes juridiques les plus appropriés afin de sécuriser et accroître la valeur de vos marques et noms de domaines
La valorisation de droits de propriété industrielle s’inscrit dans une logique de bilan.
Elle constitue le préalable d’opérations financières allant de la simple cession jusqu’au private equity en passant par la quantification d’un préjudice.
Elle permet aussi de quantifier la valeur d’un actif immatériel à un instant «t».
Dans cette optique, MIIP offre à ses clients une démarche globale axée sur trois aspects majeurs:
- ÉVALUER vos droits de Propriété Industrielle
- OPTIMISER la valeur de vos créations
- CHIFFRER vos actifs immatériels
En tant que Cabinet de PI nous accompagnons les entreprises dans la création de leurs actifs incorporels et à ce titre nous sommes très souvent intégrés dans le processus de réflexion des entreprises propriétaires sur l’organisation des flux financiers.
Dans ce cadre, nous accompagnons nos clients et les aidons à répondre à un certain nombre de questions comme par exemple :
- qui doit être propriétaire des actifs incorporels,
- comment mettre ces actifs incorporels à disposition de sociétés tierces,
- quel type de contrat choisir,
- quel niveau de redevance mettre en place,
- quel choix dans la comptabilisation des redevances
Ces différents thèmes font appel à de multiples compétences et nous nous entourons, suivant les besoins, de spécialistes en valorisation économique, d’avocats fiscalistes, d’experts comptables et de commissaires aux comptes.
Nous travaillons notamment en partenariat avec Alain FUSTEC, expert en valorisation d’actifs immatériels, référentiel français de mesure de la valeur extra-financière et financière du capital immatériel des entreprises.
